Le site www.logis-hauteloire.com est la propriété des Logis de Haute-Loire, association loi de 1901, dont le siège social est situé :
16, boulevard Bertrand – 43004 Le Puy-en-Velay Cedex

Conception graphique, développement du site internet / hébergement :
Agence de communication print et web studio N°3
1 rue Etienne Médicis – 43000 Le Puy-en-Velay
06 83 33 34 53 – www.studioN3.fr

Directeur de la publication : Jean Luc Dolléans, Président des Logis de Haute-Loire

1. DROITS D’AUTEUR (COPYRIGHT)

Tous droits réservés © Logis de Haute-Loire.
L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

2. MARQUES, NOMS COMMERCIAUX ET DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les noms Logis de Haute-Loire Logis de France / Logis Hôtels / Logis et les logos Logis / Logis Hôtels  / Logis sont des marques enregistrées de la Fédération Internationale des Logis.
Aucune mention n’est faite de droits relatifs à d’autres marques ou noms commerciaux, qu’ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés sur ce site Internet. Cependant, l’absence d’une telle mention n’implique en aucun cas que ces marques, noms commerciaux, termes ou signes ne bénéficient pas d’une protection. Veuillez noter que tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l’objet d’autres droits de Propriété Intellectuelle au profit de Logis ou d’un tiers. Aucun droit d’utiliser de tels droits de Propriété Intellectuelle n’est accordé ici.

3. REMARQUES

Ce site Internet permet un accès aux données des Logis de Haute-Loire dans son ensemble. Dès lors, les données de ce site peuvent inclure des références à des produits, services ou technologies de Logis non disponibles dans votre pays. La présence de ces références n’implique pas que les Logis de Haute-Loire ont l’intention d’offrir de tels produits, services ou technologies dans votre pays.
Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
Logis de Haute-Loire peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux services et aux technologies décrits sur ce site.

L’Hôtelier demeure seul et exclusivement responsable de la légalité, de la véracité, de la complétude, de la mise à jour des informations relatives à son établissement (prix, équipements, éléments descriptifs…) qu’il communique aux Logis de Haute-Loire et qui seront diffusées dans le cadre des activités de celle-ci (publications diverses, site Internet…).

4. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

En application de la loi L.78-17 du 6 janvier 1978, le client est informé que les informations à caractère nominatif communiquées à Logis font l’objet d’un traitement informatisé, sauf opposition expresse de sa part. Ce traitement informatisé a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Le client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de ses données auprès de Logis.
Les informations qui sont communiquées par le Client lors de l’utilisation de ce site sont indispensables pour le bon traitement de sa demande. Ces informations ont pour seuls destinataires les services Logis et le ou les hôteliers concernés par la demande.

Photographies © : Logis de Haute-Loire, Luc Olivier / Maison du Tourisme de la Haute-Loire, Fotolia, agence studio N°3.
Les photos présentes sur le site ne sont pas libres de droit.